Travail temporaire ou contrat d'entreprise : quel modèle convient à votre entreprise ?

Qui a besoin de personnel à court terme se pose toujours la même question : quel modèle contractuel convient ? Quatre voies sont possibles, et elles ne se distinguent pas seulement par le prix, mais par l'effet juridique. Le travail temporaire et la mise à disposition apportent de la souplesse, le placement direct mène à l'embauche, les contrats d'entreprise et la sous-traitance livrent des lots définis. Ce choix détermine qui donne les directives, qui porte les obligations de l'employeur et sur quoi se fonde un contrôle.

Dans la mise à disposition de personnel (intérim selon la loi allemande AÜG, Arbeitnehmerüberlassung), les salariés travaillent dans votre entreprise exactement pour la période où vous avez besoin de renfort. Le prêteur et employeur est une entreprise partenaire titulaire de l'agrément, qui assume les obligations de l'employeur : salaire minimum, conventions collectives, sécurité sociale et impôt sur le salaire passent par cette entreprise. Arbeitina place et coordonne, votre entreprise reste l'entreprise utilisatrice avec les obligations qui lui incombent sur le lieu de mission. Les ouvriers formés sur poste et les agents de production, caristes titulaires du certificat inclus, sont à 22,50 € net de l'heure, les aides qualifiés pour le montage et la construction métallique à partir de 26,90 €, les soudeurs certifiés à partir de 31,00 € ; valeurs indicatives, fermes dans l'offre. L'hébergement, les frais de véhicule et de transport ainsi que les heures supplémentaires sans majoration sont compris selon l'offre.

Le placement direct est la voie vers l'embauche. C'est vous qui recrutez le salarié, nous le trouvons, le vérifions et vous le présentons. Le processus comprend l'analyse du besoin, la sélection des candidats avec vérification du CV, références et entretien individuel, la coordination des contrats et des documents ainsi que l'intégration sur le site. Les ressortissants de l'Union européenne sont souvent disponibles en quelques jours ; selon le profil, le recrutement dure en général de 2 à 6 semaines.

Le contrat d'entreprise (Werkvertrag) fonctionne sur un principe différent : vous commandez un résultat, donc un lot, une quantité ou une section terminée. Trois critères le distinguent nettement du travail temporaire. Le prestataire travaille sous sa propre responsabilité et s'organise lui-même, il n'y a aucune directive de votre entreprise, et la rémunération se fait au forfait ou selon des jalons plutôt qu'à l'heure. Vous externalisez ainsi des paquets de travail entiers, sans encadrer de personnel supplémentaire.

La sous-traitance est la réponse quand les commandes grandissent plus vite que vos propres équipes. Avant de mettre un sous-traitant en relation, nous exigeons de lui ces pièces : immatriculation commerciale et fiscale, certificats A1 là où ils sont requis, autorisations de travail et de séjour des personnes affectées, contrats précisant l'étendue de la prestation et références issues de projets comparables. Les équipes interviennent dans le gros œuvre et le second œuvre, dans le montage industriel et d'installations, dans la logistique d'entrepôt et de transbordement.

Un point tranche plus souvent qu'on ne le pense : l'origine du personnel. La mise à disposition de personnel est réservée aux personnes titulaires d'un passeport de l'Union européenne. Le personnel du Vietnam, d'Inde, du Népal, du Pakistan ou d'Asie centrale est donc employé via des modèles de prestation de services, de contrat d'entreprise et de sous-traitance, et non par mise à disposition. Qui veut recruter à l'international choisit donc le modèle non seulement selon la souplesse, mais aussi selon le cadre juridique.

Notre recommandation naît donc de la situation du projet et de la configuration contractuelle, jamais d'un intérêt commercial. Nous concevons chaque modèle de manière à le délimiter nettement du faux travail indépendant et de la mise à disposition déguisée ; l'appréciation juridique du cas d'espèce reste du ressort de votre entreprise. Décrivez la mission, le nombre et la période, et vous recevrez une évaluation honnête du modèle qui tient économiquement et contractuellement.